Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOURELLES DE LEOGNAN
SEIGNOURET FRERES, SAS

Numéro de dépôt :
4226497
Date de dépôt :
16/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/11/2025
TOURELLES DE LEOGNAN de SEIGNOURET FRERES

Présentation de la marque TOURELLES DE LEOGNAN

Déposée le 16 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEIGNOURET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TOURELLES DE LEOGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEIGNOURET FRERES domicilié(e) Bâtiment H, 375 AVENUE DE TIVOLI - 33110 - LE BOUSCAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 458 201 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEIGNOURET FRERES, M. FLAGEUL Erwan domicilié(e) 375 AVENUE DE TIVOLI - 33110 - LE BOUSCAT - France.

La marque TOURELLES DE LEOGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURELLES DE LEOGNAN arrivera à expiration en date du 16 novembre 2025.

SEIGNOURET FRERES a également déposé les autres marques suivantes : LES FIEFS BOURGEOIS , BIKINI BEACH , KAIYUAN , Léo de Pauillac , MARQUISE DE PAUILLAC , MARQUISE DE MARGAUX , Magdala , LE SACRISTAIN , LAFORCE , SOLEIL DE FRANCE


SEIGNOURET FRERES, SAS - Bâtiment H, 375 AVENUE DE TIVOLI - 33110 - LE BOUSCAT - France - SIREN 458201670


SEIGNOURET FRERES, M. FLAGEUL Erwan - 375 AVENUE DE TIVOLI - 33110 - LE BOUSCAT - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

“ Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Pessac Léognan ”.